Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS SYSTEMES D'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES
COUTHEILLAS S.A.

Numéro de dépôt :
1711479
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
02/04/2001
SAS SYSTEMES D\'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES de COUTHEILLAS

Présentation de la marque SAS SYSTEMES D'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES

Déposée le 2 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) COUTHEILLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SAS SYSTEMES D'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUTHEILLAS domicilié(e) 185 Avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain MENDEL - France.

La marque SAS SYSTEMES D'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS SYSTEMES D'ASSAINISSEMENTS SPECIALISES est expirée depuis le 2 avril 2001.

COUTHEILLAS a également déposé les autres marques suivantes : SAS ACARIENS , COUTHEILLAS HANIEL TECHNOTRAITEMENT , TECHNOTRAITEMENT , ENCAPSULAGE


COUTHEILLAS S.A. - 185 Avenue du Général Leclerc, 94700 MAISONS ALFORT - France


Alain MENDEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Entretien, nettoyage, réparation, restauration et remise en état de bâtiments, locaux, sols, murs et mobilier, secours après sinistres, assèchement, évacuation des eaux et des déblais, désodorisation, élimination de suie, enlèvement et mise en garde-meuble du mobilier, sauvetage et protection d'objets précieux, antiquités et oeuvres d'art, appareils électroniques et ménagers, nettoyages et lessivages de sols, murs, plafonds, mobilier et moquettes, de gaines d'évacuation, peinture et pose de revêtements de sols.Traitement et rénovation de moquettes et de tapis par méthode de haute température. Nettoyage à sec des rideaux, revêtements muraux, mobilier, textile par pressing mobile sur place, sans démontage ni dépose

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.